Déposée le 5 octobre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCEDES FERRO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « N NUTRIPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROCEDES FERRO domicilié(e) 43, rue Jeanne d'Arc, B.P. 23, 52100 SAINT-DIZIER. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André ROUANET, Directeur de la Division Agriculture. - France.
La marque N NUTRIPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1437659.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N NUTRIPLANT est expirée depuis le 5 octobre 1997.
PROCEDES FERRO a également déposé les autres marques suivantes : ASTROX , POUDROGEL , FERRO
PROCEDES FERRO SARL - 43, rue Jeanne d'Arc, B.P. 23, 52100 SAINT-DIZIER. - France
André ROUANET, Directeur de la Division Agriculture. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17
Matières fertilisantes pour les cultures végétales;Matières pour la nutrition des plantes, pour la prévention ou la correction de leurs carences;Engrais organiques ou minéraux, ou organo-minéraux, sous forme solide (poudre, granulés, bouchons) ou sous forme liquide;Amendements et supports de culture;Substances biologiques fertilisantes ou phytorégulatrices;Tests de détection des besoins physiologiques des plantes; Equipements de fertilisation des cultures intensives.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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